Logorama, court-métrage publicitaire: dénigrement, contrefaçon ?
Publié par Willy Duhen • le 9 mars 2010
Logorama est un court-métrage primé français qui a raflé l’oscar du meilleur court-métrage d’animation à Hollywood. Le génie de ce film est de mettre en abime Los Angeles, la cité des anges, dans une animation 3D composée exclusivement de publicité.
L’auteur parle de ce film comme l’apanage de la liberté d’expression car elle parle des marques sans autorisation, simplement pour le plaisir d’animer des objets et des noms de la vie courante : « Nous avons fait un film que les Américains n’osent pas faire par peur des lois et des avocats. Nous en avions ras-le-bol de cette censure qui interdit de toucher aux marques. Ce film est un hymne à la liberté d’expression! Et s’il circule, copié sur Internet, personnellement, ça ne me dérange pas. » assure Ludovic Houplain.
Moi, je vous propose le trailer, au cas où il changerait d’avis sur les droits d’auteur et la représentation de l’œuvre, hein 
!
Bref, alors, qu’est-ce qu’on fait juridiquement de l’oeuvre? (Hormis ne rien faire et ne pas râler, ce qui serait de bon goût, pour une fois!).
A priori, il n’y a pas de dénigrement de l’oeuvre: il n’y a ni concurrence déloyale (c. civ., art. 1382), ni contrefaçon cumulées (quoi que la contrefaçon pourrait, pourquoi pas, être mobilisée) – CA, Paris, 17 nov. 2006, Greenpace France et Nouvelle-Zélande c/ Sté des Participations du Commissariat à l’Energie Atomique (SPCEA) .
Il y aurait, pourquoi pas, contrefaçon par reproduction – imitation (art. L.713-3 du code de la propriété intellectuelle)…
Je pense plutôt que chacun est gagnant et que les marques doivent être heureuses de se trouver dans un court-métrage… A l’inverse, peut-être que celles qui n’y sont pas vont gueuler…
En tous cas, félicitations à cette belle réussite française!
A propos de l'auteur : Willy Duhen
Willy DUHEN, Enseignant-Chercheur et Juriste Informatique et Libertés.
Il travaille sur le secteur du Droit et des Responsabilités applicables à l'Internet, aux TIC et sur les problématiques liées à la protection des données à caractère personnel dans l'environnement des technologies.Willy Duhen a écrit 127 articles sur Legaletic
Moi j’invoquerai d’invoquer l’usage parodique (L.122-5 4° du CPI) de la marque.
Mais je ne pense pas qu’une des marques reproduites osera agir en justice. Dans le cas inverse ce serait peut-être l’occasion pour une juridiction de reconnaître clairement et pour la première fois cette exception au droit des marques.
Je suis totalement d’accord avec toi, Fanch!
Je n’avais d’ailleurs pas pensé à cet usage parodique, bien vu!
C’est comme pour le pop art !
Les musées sont remplis de « contrefaçons » que l’on n’a pas droit de photographier … pour des raisons de droits d’auteur LOL
En effet, Fanch a raison pour la parodie/caricature. En droit français, il me semble que c’est la seule exception qui peut être invoquée en défense contre une possible action en contrefaçon. Il faut pas oublier que la contrefaçon est une infraction matérielle et c’est pas parce que l’acte de contrefaire est susceptible d’améliorer l’image d’une marque que pour autant on est tiré d’affaire…
Pour terminer, j’ai envie de partager cette pub qui met en perspective la conception française de la contrefaçon et de la concurrence déloyale : http://www.youtube.com/watch?v=350tD8E7htM