La diffamation, tout le monde souhaite attaquer pour diffamation dès lors que l’on se sent attaquer verbalement, par voie de presse. Toutefois, et en dépit de la croyance collective, aboutir à une condamnation pour diffamation n’est pas si simple que ça en a l’air. Souvent, elle est confondue avec l’injure. Pour prouver ces délits, le demandeur doit prouver et caractériser tous les éléments constitutifs.

Chatroulette, voici le buzz du moment. Le concept de ce nouveau site créé par un russe est simple. On se connecte via une webcam et l’on est connecté aléatoirement à une autre personne que l’on peut zapper à souhait. Amusant lieu de rencontres, ce procédé est toutefois un carrefour des risques juridiques majeurs que l’on peut rencontrer sur la toile.

Bref, étant donné qu’il n’y a aucune restriction d’accès à ce service, aucune condition générale d’utilisation, aucun filtre d’accès, tout le monde peut se retrouver sur ce site et tout le monde peut y faire n’importe quoi.

Un petit retour sur l’année 2009 avec une rétrospective des articles écrits cette année que vous avez préféré en 2009 sur le site Legaletic: diffamation, hadopi, loppsi, procédure, responsabilité, autant de termes récurrents de vos lectures sur Legaletic:

Les amateurs du « full disclosure » (avertir le public d’une faille de sécurité) vont devoir réajuster leur pratique puisque la Cour de Cassation a condamné le fait de publier et d’expliquer une faille de sécurité dans un système de traitement automatisé de données.

La diffamation  se définie par « toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé (…). La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous [...]