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Accueil2023janvier

Mois : janvier 2023

Avocat-Notaire

Avocat : quel spécialiste consulter pour quels problèmes ?

janvier 31, 2023 Mégane Ziper 0

Nombreux sont les cas de figure qui peuvent vous pousser à solliciter les services d’un avocat. C’est d’ailleurs à juste titre qu’il y a une diversité de spécialisations dans ce corps de métier. Il est […]

Contrat

L’importance des clauses contractuelles

janvier 31, 2023 Seb Marchand 0

Introduction : Les clauses contractuelles sont un élément important de tout accord juridique. Elles énoncent clairement les droits et obligations des parties prenantes, et fournissent une protection supplémentaire en cas de litige. Les clauses contractuelles […]

Entreprise

Quels sont les droits des clients d’une entreprise ?

janvier 30, 2023 Mégane Ziper 0

Il n’est pas rare d’entendre dire que le client est roi. Cette affirmation, est-elle vraie ? Ma vérité est que le client de par son statut a de nombreux droits. Les entreprises se doivent de se plier à […]

Contrat

Les obligations et les droits des parties dans un contrat

janvier 30, 2023 Seb Marchand 0

Les contrats sont des accords juridiques entre deux ou plusieurs parties qui impliquent des droits et des obligations réciproques. Les contrats peuvent être écrits, oraux ou même implicite. Dans cet article, nous allons examiner les […]

Contrat

Les différents types de contrats

janvier 29, 2023 Seb Marchand 0

Un contrat est un document juridique qui lie deux parties à des obligations et des droits réciproques. Les contrats sont régis par le droit des contrats et peuvent être conclus sous diverses formes, y compris […]

Contrat

Les sanctions civiles et pénales pour manquement aux contrats

janvier 28, 2023 Seb Marchand 0

Introduction Le droit des contrats est le fondement de la plupart des relations entre les individus et les entreprises. Ces contrats définissent les droits et obligations des parties à l’accord, ainsi que les procédures qui […]

Contrat

La validité et l’interprétation des clauses contractuelles

janvier 27, 2023 Seb Marchand 0

Les clauses contractuelles sont des stipulations ou des conditions qui sont établies entre les parties à un contrat. Elles peuvent être écrites ou orales, expressément ou par implication, mais elles doivent toujours satisfaire aux exigences […]

Contrat

Les Vices du Consentement dans les Contrats

janvier 26, 2023 Seb Marchand 0

Introduction Le consentement est essentiel pour la formation de tout contrat. Il définit la volonté des parties et leur offre une protection légale. Cependant, il y a quelques exceptions à cette règle, notamment lorsque le […]

Contrat

Les différents types de contrats et leurs caractéristiques

janvier 25, 2023 Seb Marchand 0

Introduction Les contrats sont un outil essentiel pour gérer les relations entre les entreprises et leurs clients, mais il existe de nombreux types de contrats et chacun a des caractéristiques spécifiques. Cet article vise à […]

Contrat

L’exécution des contrats et ses conséquences

janvier 24, 2023 Seb Marchand 0

Introduction L’exécution des contrats est l’une des étapes les plus importantes dans le processus de création d’un accord contractuel. Un contrat ne peut être exécuté correctement que si toutes les parties impliquées dans le processus […]

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