Les contrats sont des documents officiels qui définissent les responsabilités et les droits des parties impliquées. Les contrats oraux et écrits sont des moyens différents pour enregistrer et transmette une convention. Dans ce article, nous discuterons des différences entre les contrats oraux et écrits.
Un contrat oral est un accord verbal passé entre deux ou plusieurs parties, sans autres preuves matérielles qu’un témoignage ou une parole donnée. Cela signifie qu’il n’y a pas d’enregistrement formel du contrat, aucune signature ou aucun document physique ou numérique ne l’accompagne. La validité d’un tel contrat repose sur la parole donnée par les parties contractantes. En revanche, un contrat écrit est un accord formel qui peut être signé par les parties contractantes et accompagné d’un document physique ou numérique.
Lorsqu’il s’agit de la force juridique d’un contrat, un contrat écrit est plus fiable qu’un contrat oral. Les registres officiels exigent souvent une preuve tangible d’un accord conclu entre deux parties pour conforter la force juridique du document concernant le litige. Une fois qu’il est conclu, le document peut être soumis à l’approubation du tribunal si l’une des parties ne respecte pas ses engagements. En revanche, il est très difficile de prouver la validité d’un contrat oral devant un tribunal car il n’existe aucune preuve tangible que le contrat a été conclu.
En ce qui concerne la durée de validité des contrats, les documents écrits ont généralement une durée illimitée et peuvent être appliqués à tout moment alors que les termes d’un contrat oral expirent généralement au bout d’une certaine période. Les termes du document peuvent être révisés à tout moment si les deux parties conviennent dans un certain délai. Par conséquent, toute violation ultérieure des termes du document peut être poursuivie devant le tribunal.
Les considérations fiscales sont l’une des principales différences entre les deux types de documents contractuels. Les documents écrits permettent aux entreprises de bénéficier d’avantages fiscaux importants tels que des réductions d’impôts et des incitations financières pour certaines activités commerciales spécifiques. Les documents oraux ne bénéficient pas de ces avantages car il n’y a pas suffisamment de preuve qui puisse être présentée devant le tribunal pour justifier la demande.
En résumé, les principales différences entre un contrat oral et un contrat écrit sont les suivantes : Un contrat oral est un accord verbal passé entre deux ou plusieurs parties sans autres preuves matérielles qu’un témoignage ou une parole donnée ; alors qu’un contrat écrit est un accord formel qui peut être signé par les parties contractantes accompagnés d’un document physique ou numérique ; en outre, le document écrit offre plus de force juridique que le document oral ; enfin, le document écrit offre également des avantages fiscaux importants que le document oral ne peut pas offrir.
