La résiliation d’une box internet est une démarche qui peut sembler complexe, mais qui est en réalité assez simple à réaliser. En tant qu’avocat spécialisé dans ce domaine, je vous propose un guide complet pour vous aider à résilier votre box internet en toute sérénité.
1. Bien comprendre les conditions générales de vente
Avant de songer à résilier votre box internet, il est essentiel de bien comprendre les conditions générales de vente (CGV) associées à votre contrat. Les CGV déterminent notamment la durée d’engagement, les modalités de résiliation et les frais éventuels liés à cette démarche.
Pour connaître ces informations, vous pouvez consulter le document que vous avez signé lors de la souscription de votre abonnement ou vous rendre sur le site de votre fournisseur d’accès à internet (FAI). N’hésitez pas non plus à contacter le service client pour obtenir des renseignements supplémentaires.
2. Respecter la durée d’engagement
La plupart des offres de box internet sont assorties d’une durée d’engagement, généralement de 12 ou 24 mois. Si vous souhaitez résilier votre contrat avant la fin de cette période, il est probable que des frais de résiliation anticipée soient appliqués par votre FAI.
Ces frais varient en fonction des FAI et des offres souscrites, mais ils sont généralement dégressifs en fonction de la durée restante d’engagement. Ainsi, plus vous êtes proche de la fin de votre engagement, moins les frais de résiliation anticipée seront élevés.
3. Vérifier les motifs légitimes de résiliation
Sachez qu’il existe des motifs légitimes qui vous permettent de résilier votre box internet sans frais, même avant la fin de votre période d’engagement. Parmi ces motifs, on retrouve notamment :
- Le déménagement dans une zone non couverte par le réseau de votre FAI
- La perte d’emploi ou le surendettement
- La force majeure (maladie grave, décès…)
Pour bénéficier de cette résiliation sans frais, vous devrez fournir un justificatif correspondant à votre situation (attestation d’hébergement, lettre de licenciement, certificat médical…).
4. Rédiger une lettre de résiliation
Pour mettre fin à votre contrat, il est nécessaire d’envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à votre FAI. Cette lettre doit contenir les éléments suivants :
- Vos coordonnées complètes (nom, prénom, adresse)
- Votre numéro d’abonné ou de client
- Le motif précis et détaillé de la résiliation (si applicable)
- La date souhaitée de résiliation
- Votre signature manuscrite
N’oubliez pas de joindre les éventuels justificatifs nécessaires pour appuyer votre demande.
5. Restituer le matériel et régler les frais de résiliation
Une fois votre lettre de résiliation envoyée, votre FAI vous informera des modalités de restitution du matériel (box internet, décodeur TV…). Veillez à bien respecter ces consignes pour éviter des frais supplémentaires.
Enfin, en fonction de votre situation et des conditions générales de vente, il se peut que des frais de résiliation soient à régler. Ces frais sont généralement précisés dans les CGV et varient en fonction des FAI.
6. Choisir un nouvel opérateur et souscrire à une nouvelle offre
Si vous souhaitez continuer à bénéficier d’un accès à internet après la résiliation de votre box, il est nécessaire de choisir un nouvel opérateur et de souscrire à une nouvelle offre. N’hésitez pas à comparer les offres disponibles sur le marché et à prendre en compte vos besoins spécifiques (débit internet, services inclus…) avant de faire votre choix.
En suivant ces étapes et en vous informant correctement sur les conditions générales de vente associées à votre contrat, la résiliation d’une box internet devrait se dérouler sans encombre. Toutefois, si vous rencontrez des difficultés ou si vous avez besoin d’aide pour cette démarche, n’hésitez pas à solliciter les conseils d’un avocat spécialisé.